Outils personnels
Vous êtes ici : Accueil Archives Assemblées générales AG 2003

AG 2003

Relevé décisions AG du 16 mai 2003

     

    Relevé de décisions de l'AG du 16 mai 2003

     

    Points abordés lors de l'AG du 16 mai 2003

     

    POUR

     

    ABSTENTION

     

    CONTRE

     

    NUL

     

     

    OBSERVATIONS

    Adoption du PV de l’AG du 27 sept 2002

           

    Adopté avec quelques corrections

    Ratification de démission d’office de 3 membres du CA

    524

    249

    51

    17

     

    Démissions d’office ratifiées par AG

    Renouvellement des instances (CA et commission de contrôle)

           

    Commission de contrôle élue

    Activités exercées : Rapport moral

           

    RAS

    Lecture du rapport de la commission de contrôle pour vérification des comptes

           

    RAS

    Rapport de gestion et comptes annuels

    757

    71

    6

    12

    Rapport adopté

    Budget prévisionnels : Aide, prêts et tourisme social (APR, enveloppe max annuelle prêts et secours, CHQ-VAC)

     

    731

     

    91

     

    8

     

    16

    Budget prévisionnel adopté

    Affectation des excédents à un fonds de réserve libre

    708

    93

    34

    11

    Excédents affectés fonds de réserve libre

    Possibilité de vote en AG par internet

    489

    197

    158

     

    Vote par internet validé par AG

    Avantages offerts : (voir ci-dessous)

    (règle des 2/3 des suffrages exprimés)

    Article 17 des Statuts

    CHQ-VAC abondement MPAN 15 à 20%

    583

    171

    96

    13

    CHQ-VAC abondé à 20% par MPAN

    Remplacement de MUTISSIMO par MUT’SANTE

    615

    174

    43

    14

    MUT'SANTE remplacera MUTISSIMO

    Création d’un prêt à l’installation " MPAN-Location "

    619

    140

    69

    18

    Création de MPAN-LOCATION

    Mandat au CA pour modifier statuts et règlement intérieur en corrélation avec décision prises en AG

    587

    177

    85

    16

    Mandat donné au CA pour mettre en conformité textes modifié par AG


Actions sur le document