Paris le 27 mai 2005

COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

DU MARDI 17 MAI 2005 À 13 H

3 RUE ARISTIDE BRIAND

Étaient présents : Mmes Dominique AVIGNON, Jacqueline DEYGAS, Marie-Laure GUEUSQUIN et Agnès LAUREY-COULETTE et MM. Bernard BLOCH, Pascal DERIANCOURT, Serge EZDRA, Patrice GIRARD, Patrick LHOMMEDET, Claude MACARY, Jean-Charles MACARY, Éric MARIETTA, Jean-Luc MATT, Patrice PETRIARTE, Jean-Pierre PLUYAUD et François WALTER.

Avait donné pouvoir :

-            Mlle Céline HENQUINET à M. Patrice PETRIARTE.

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I.       Vérification des pouvoirs et du quorum :

Le quorum est atteint.

II.      Approbation du compte rendu du conseil d’administration 7 avril 2005 :

Des modifications mineures de présentation sont apportées au compte rendu.

Celui-ci est approuvé.

III.    Compte rendu de la réunion de questure du 10 mai 2005 :

La subvention pour l’année 2005 a été attribuée.  Celle de 2006 est à l’étude.

IV.         Demandes de prêts et secours :

Deux demandes de prêts sont examinées :

La première s’élève à un montant de 51.076,72 € remboursable sur 5 ans. Conformément à la procédure de l’article 34 du règlement et intérieur et suite à l’avis favorable de l’assistant social, le prêt est accordé à l’unanimité sous réserve que le bénéficiaire s’engage à transférer son compte à la poste du Palais Bourbon, à rendre visite mensuellement à l’assistant social et se soumette si nécessaire à un traitement thérapeutique. Echéancier : 60 mensualités - Début juin 2005 / fin mai 2010. Le prêt est accordé à l'unanimité.

La deuxième demande concerne un prêt de 43.980 € dans le cadre d’un dossier de surendettement. Conformément à la procédure de l’article 34 du règlement intérieur et à l’avis favorable de l’assistant social. Echéancier : 60 mensualités - Début juin 2005 / fin mai 2010. Le prêt est accordé (deux abstentions).

V.      Préparation de l’assemblée générale :

Les administrateurs prennent connaissance du rapport sur les comptes de l’année 2004 établi par les membres de la commission de contrôle.

Le rapport des membres du comité de contrôle étant définitif, un projet de réponse préalablement rédigé a été approuvé par les administrateurs.  La réponse sera apportée lors de l’Assemblée générale.

VI.    Information sur la formation de responsable mutualiste (Paris I – Panthéon – Sorbonne) et stagiaire (juin/septembre 2005)

VII.   Questions diverses  :

Il est rappelé que l’Assemblée générale débutera à 13 heures le vendredi 20 mai.  Si le quorum n’est pas atteint, l’assemblée générale débutera à 14 heures.

LE PROCHAIN CONSEIL D’ADMINISTRATION SE TIENDRA

LE MARDI 31 MAI 2005 À 13 H

AU 3 RUE ARISTIDE BRIAND

14 h 50 : fin de la séance.