Paris le 17 juin 2005

COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

DU LUNDI 31 MAI 2005 À 13 H

3 RUE ARISTIDE BRIAND

Étaient présents : Mmes Dominique AVIGNON, Monique CANETTI, Sylviane DUBOIS, Marie-Laure GUEUSQUIN et Agnès LAUREY-COULETTE et MM. Bernard BLOCH, Pascal DERIANCOURT, Serge EZDRA, Patrice GIRARD, Claude MACARY, Daniel MATHELOT, Jean-Pierre MEVELLEC, Patrice PETRIARTE, Jean-Pierre PLUYAUD, Albert TEBOUL et Patrick VERDEIL.

Avaient donné pouvoir :

-            Mme Jacqueline DEYGAS à M. Serge EZDRA,

-            Mlle Céline HENQUINET à M. Patrice PETRIARTE,

-            M. Patrick LHOMMEDET à M. Albert TEBOUL,

-            M. François WALTER à Mme Marie-Laure GUEUSQUIN,

-            M. Jean-Charles MACARY à M. Claude MACARY.

            Étaient excusés :

-      Mme Jacqueline JEANNIN,

-      M. Éric MARIETTA.

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I.       Vérification des pouvoirs et du quorum :

Le quorum est atteint.

II.      Accueil des nouveaux administrateurs de la mutuelle et formalités :

III.    Comptes rendus du conseil d’administration du 17 mai 2005et de l’assemblée générale :

Le projet du compte rendu est approuvé.

Le procès verbal sera diffusé sur le site internet après modification.

IV.         Élection du Président sous la présidence du doyen :

Il est procédé à l’élection du Président.  Seul M. Pascal DERIANCOURT propose sa candidature. Il est élu à l’unanimité.

V.      Élection du bureau :

Il est procédé à l’élection du bureau.

Mme Agnès LAUREY-COULETTE et M. Claude MACARY ont fait acte de candidature aux postes de vice-présidents.  Ils sont élus à l’unanimité.

MM. Patrice PETRIATE et Patrick VERDEIL ont fait acte de candidature au poste de trésorier.  Il est procédé à un vote à bulletin secret.  17 votes sont exprimés : 14 votes pour M. PETRIARTE, 3 votes pour M. VERDEIL.  M. PETRIARTE est élu trésorier.

M. Bernard BLOCH a fait acte de candidature au poste de trésorier-adjoint.  Il est élu à l’unanimité.

Mme Marie-Laure GUEUSQUIN a fait acte de candidature au poste de secrétaire.  Elle est élue à l’unanimité.

M. Serge EZDRA a fait acte de candidature au poste de secrétaire-adjoint.  Il est élu à l’unanimité.

VI.    Nomination à différentes institutions :

Les fins de date de mandat des administrateurs de certaines institutions étant manquantes, M. DERIANCOURT propose de repousser au prochain conseil d’administration la nomination des administrateurs à ces institutions.

VII.   Demandes de prêts et secours en application des résolutions prises en AG :

La première demande de prêt concerne un dossier qui a déjà été examiné lors du conseil d’administration du 17 mai 2005.  Ainsi, la mutuelle n’a pas eu connaissance d’une dette qui s’élève à 14.952 € à laquelle s’ajoute une seconde dette de 14.292 €.

Ce dossier ne présentant par un caractère d’urgence, il est proposé de soumettre le dossier à l’administration.

La décision est adoptée à l’unanimité.

La deuxième demande concerne un prêt de 1.400 €.  Le prêt étant inférieur à 1.500 € relève de la procédure simplifiée sans avis de l’assistant social.

Le prêt est accordé à l’unanimité, sur 10 mensualités - Début août 2005 / fin mai 2006.

VIII. Travaux et commissions à envisager pour le travail de la MPAN :

Une commission est constituée pour travailler sur une convention obsèques.  MM. Bernard BLOCH, Serge EZDRA et Patrice PETRIARTE proposent d’animer cette commission.

IX.    Questions diverses :

Une commission sur le surendettement est créée.  Mmes Sylviane DUBOIS et Dominique AVIGNON ainsi que MM. Patrice PETRIARTE, Serge EZDRA et Patrick VERDEIL en sont membres.

LA DATE DU PROCHAIN CONSEIL D’ADMINISTRATION

N’EST PAS ARRÊTEE.

14 h 20 : fin de la séance.