Paris, le 16 octobre 2006

RELEVE DE DÉCISIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

DU LUNDI 16 OCTOBRE 2006 À 13 H

3 RUE ARISTIDE BRIAND – SALLE DU PREMIER SOUS-SOL

Étaient présents : Mmes Dominique AVIGNON, Marie-Laure GUEUSQUIN, Jacqueline JEANNIN et Michèle MAUDIRE et MM. Bernard BLOCH, Pascal DERIANCOURT, Serge EZDRA, Patrick LHOMMEDET, Claude MACARY, Jean-Charles MACARY, Éric MARIETTA, Michel MOUSSET, Patrice PETRIARTE et Jean-Pierre PLUYAUD.

Avaient donné pouvoir :

-            Mme Jacqueline DEYGAS à Mme Marie-Laure GUEUSQUIN,

-            Mme Agnès LAUREY-COULETTE à M. Patrice PETRIARTE,

-            M. François WALTER à M. Serge EZDRA.

*

*   *

I.       Vérification des pouvoirs et du quorum :

Après vérification des pouvoirs, il est constaté que le quorum est atteint.

II.      Approbation du compte rendu :

Le compte rendu du conseil d’administration du 28 septembre 2006 est approuvé à l’unanimité après quelques modifications mineures.

III.    Convention MPAN/AN :

A ce jour, nous n’avons toujours pas de nouvelles de la nouvelle convention.

IV.    Caution : modification des assurances et accord particulier pour la MPAN :

La CNP améliore ses contrats d’assurance-décès.  Les contrats souscrits par nos adhérents seront remplacés par de nouveaux contrats plus intéressants.  Bien que ces nouveaux contrats soient plus avantageux, ce qui ne nécessiterait pas d’aviser nos adhérents de cette modification, il est apparu utile dans un souci de transparence d’aviser les souscripteurs de la modification.  Cette information sera communiquée par voie postale sous contrôle d’un huissier.  La CNP prend à sa charge cinquante pourcent des frais.  La participation à cet envoi pour la mutuelle s’élèvera à environ un euro par dossier.  Les administrateurs donnent leur accord pour cette dépense.

Des pourparlers sont engagés avec MFP pour étendre le bénéfice de la caution aux prêts complémentaires des prêts accordés par l’Assemblée nationale.  Aujourd’hui, ces prêts font l’objet d’une hypothèque qui limitait les possibilités pour la caution de rentrer dans ses fonds en cas d’appel de la caution.  La caution était donc systématiquement refusée.

V.      Suppression PMA : déroulement de l’action entreprise par la commission :

Un rendez-vous a été fixé avec M. CARPENTIER, directeur général de PMA, le lundi 23 octobre 2006.  Seront présents à cette réunion : MM. DERIANCOURT, PETRIARTE, PLUYAUD et Mme GUEUSQUIN.

VI.    Campagne chèques-vacances : dates et accord pour la campagne 2007 :

Comme indiqué lors du précédent conseil d’administration, il ne pourra être procédé à une seconde campagne chèques-vacances 2006.

La mutuelle lancera donc une première campagne chèques-vacances en tout début d’année.

Le calendrier suivant est arrêté :

-      du 1^er au 30 janvier 2007 : inscriptions,

-      les 23 février, 23 mars, 23 avril et 23 mai : prélèvements bancaires,

-      à partir du 18 juin : mise à disposition des chéquiers.

L’abondement de 20 % est maintenu.

VII.   Prêts et secours :

Une personne partie en retraite anticipée sollicite un prêt de 3.000 euros. 

La première échéance est fixée à août 2007 afin de ne pas porter l’endettement à plus de 30 % des revenus du foyer.

L’accord du prêt est donné à l’unanimité.

L’emprunteur est enregistré sous la référence 2-2006.

VIII. Questions diverses :

Équipement :

La mutuelle s’est équipée du logiciel de comptabilité CIEL et d’un disque dur de sauvegarde.

Les Maisons de l’AJD :

La mutuelle a été rendue destinataire d’une plaquette d’information sur « Les Maisons de l’AJD ». Cet organisme propose des séjours de vacances pour les jeunes diabétiques.  La documentation sera disponible au bureau de la mutuelle.

Aventure scientifique :

Cet organisme propose des séjours de découverte scientifique.  Cette offre n’était jusqu’à présent pas disponible auprès des nos adhérents. Les administrateurs autorisent la mise en ligne sur le site d’une information sur ce nouveau prestataire.

AMF Assurance :

La permanence est assurée le mardi de 12 h 15 à 14 h 15 dans la salle du personnel du 233 boulevard Saint-Germain.

LA DATE DU PROCHAIN CA N’EST PAS ARRÊTÉE

13 h 50 : fin de la séance.